Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSING SHOT
Etablissements Jean CATHERIN SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1515931
Date de dépôt :
17/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/1999

Présentation de la marque PASSING SHOT

Déposée le 17 février 1989 par la Société Anonyme (SA) Etablissements Jean CATHERIN SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASSING SHOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements Jean CATHERIN SA domicilié(e) Zone Industrielle QUINCIEUX, 69650 SAINT GERMAIN AU MONT D'OR (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque PASSING SHOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSING SHOT est expirée depuis le 17 février 1999.

Etablissements Jean CATHERIN SA a également déposé les autres marques suivantes : PASSING SHOT , PASSING SHOT , PASSING SHOT , WORLD ISLAND , (Marque figurative) , PASSING SHOT , (Marque figurative) , SATURDAY


Etablissements Jean CATHERIN SA, Société Anonyme - Zone Industrielle QUINCIEUX, 69650 SAINT GERMAIN AU MONT D'OR (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32

Inscription le 18 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°178767 - Publication au BOPI 1994-11-18

Inscription le 18 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178765 - Publication au BOPI 1994-11-18

Tous articles d'horlogerie et de bureau.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.